INFORMATIONS RELATIVES AU SITE ET A SON UTILISATION
Propriété du site :
Le présent site est la propriété de l’association Floralies de Garein
Floralies de GAREIN- Mairie 20 Place Felix Arnaudin 40420 Garein
RNA : W402005250
Administration du site :
Le directrice de la publication du site web est Mme Sylvie BIROT.
Conception :
Ce site a été conçu par CLICIS, joignable à : contact chrlabweb@gmail.com
Contenu – responsabilités :
Les informations fournies sur ce site web le sont à titre indicatif. L’exploitant du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’exploitant du site web met tout en ouvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
Législation :
Le présent site est régi par les lois françaises.
PROTECTION DES DROITS SUR LES DONNEES NOMINATIVES
Collecte d’informations :
Les informations personnelles récoltées grâce à la réponses aux formulaires du site ne sont pas destinées à être exploitées pour autres chose que la réponse à une demande. Elles ne sont pas stockées sous aucun format. Cette collecte de données est donc dispensée de déclaration à la CNIL (dispense n°7 du 9 mai 2006). Toutefois, si l’utilisation de ces données devait évoluer, l’exploitant du site s’engage à faire une déclaration en conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Protection des données nominatives des tiers :
L’utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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Crédits photos :
Toutes les photographies illustrant le contenu de ce site Web sont soumises à un droit d’utilisation conformément à la loi du 1 mars 1957 reprise dans la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle.
Les photos sont la propriété de l’association des Floralies de Garein, de Jean-Marie Tinarrage, de CLICIS ainsi que des contributeurs dont le nom apparaît dans l’identification de la photo. Ces derniers en interdisent la reproduction sans accord préalable. Pour toute demande s’adresser à : floraliesgarein@gmail.com